Accueil
/ Rubriques horizontales
/ Mentions légales
|
 |
| Mentions légales |
Mairie de Villers-lès-Nancy Boulevard des Aiguillettes BP 80028 F-54601 VILLERS-LES-NANCY CEDEX
Téléphone : +33 (0)3 83 92 12 12 Fax : +33 (0)3 83 92 12 00 Identifiant SIRET : 215 405 788 Identifiant SIREN : 215 405 788 000 13 Code APE (activité principale exercée) : 751A
Directeur de la publication : M. Pascal JACQUEMIN, Maire Tél : +33 (0)3 83 92 12 12 Fax : +33 (0)3 83 92 12 00
Co-directeur de la publication : Christelle CRESPIN Conseillère Municipale chargée de la Communication
Rédacteur en Chef : Jean-Philippe GURECKI
Webmestre : webmestre@villers-les-nancy.fr
Hébergeur : IDNET - 13-15 boulevard Joffre - 54000 NANCY
Lorasi SAS au capital de 40 000 € 3, rue de Turique F-54000 NANCY
RC Nancy B 428 666 879 SIRET : 428 666 879 00021 TVA Intracommunautaire : FR63428666879
Téléphone : +33 (0)3 83 98 98 60 Fax : +33 (0)3 83 98 98 61 Web : www.lorasi.fr
Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n’ont qu’une valeur informative et sont susceptibles d’évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires.
En aucun cas, ces informations ou les messages échangés par le biais de la messagerie n’ont valeur de décision.
La Ville de Villers-lès-Nancy ne peut être tenue responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.
Pour toute anomalie technique constatée sur le site, veuillez contacter le webmestre.
Tout visiteur du site villers-les-nancy.fr est considéré comme acceptant l'application des lois françaises.
Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, la ville de Villers-lès-Nancy décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.
Dans l'esprit d'Internet, les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la ville de Villers-lès-Nancy, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d'accès. A l'inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer le webmestre du site. Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :
- la citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit ;
- la création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « frames »), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l'URL www.villers-les-nancy.fr. Dans les autres cas, et notamment :
- si vous souhaitez afficher le logo de la Ville de Villers-lès-Nancy ;
- si le contenu du site www.villers-les-nancy.fr doit s’intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames) ;
- si l’accès aux pages contenant le lien vers le site www.villers-les-nancy.fr n’est pas gratuit ;
Vous devez demander l’autorisation expresse de la Ville de Villers-lès-Nancy par courriel à webmestre@villers-les-nancy.fr ou en écrivant à :
Mairie de Villers-lès-Nancy Boulevard des Aiguillettes BP 80028 F-54601 VILLERS-LES-NANCY CEDEX
La ville de Villers-lès-Nancy dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers ses propres sites. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que la ville de Villers-lès-Nancy cautionne ces sites ou qu’elle en approuve le contenu.
Afin de garantir l’identité et l’intégrité de son site, la ville de Villers-lès-Nancy se réserve le droit d’interdire les liens qui ne répondraient pas à l’objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l’image de l’institution. La ville de Villers-lès-Nancy ne peut être tenue responsable du contenu (éditoriaux, illustrations ...) des sites vers lesquels ses sites renvoient.
|
Droits d'auteurs et Copyright | |
© Droits d'auteurs 2002 : tous droits réservés à ville de Villers-lès-Nancy Mise en ligne le : 16 septembre 2002
Le site http://www.villers-les-nancy.fr est une oeuvre de l'esprit protégée par la législation en vigueur. L'ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, le logo, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive de la ville de Villers-lès-Nancy. A cet effet toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ou non, ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication. Sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d'emprisonnement et de 152 450 € (soit à titre indicatif 1.000.000 francs) d'amende. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.
Le présent site est déclaré à la CNIL par arrêté N°2002/88 du 16 septembre 2002.
Les données collectées par le biais de ce site (messagerie) se limitent essentiellement à celles que vous avez volontairement communiquées à la Ville de Villers-lès-Nancy afin de nous permettre d’accéder à votre demande. Ces données sont protégées par le secret professionnel.
Nous vous informons que le site web de la Ville de Villers-lès-Nancy n’utilise pas de cookies.
Les messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de télécommunications, nous ne pouvons assurer leur confidentialité.
En utilisant la messagerie mise à votre disposition sur ce site, vous vous engagez formellement à ne pas nous communiquer de fausses informations, voire utiliser l’identité d’un tiers dans le but d’obtenir illégalement et indûment un droit ou une prestation, ou des renseignements relatifs à un tiers.
Dans le cas contraire, vous vous exposeriez à des sanctions pénales.
Ces informations pourront donner lieu à l'exercice du droit d'accès et de rectification dans les seules conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, par l'intermédiaire des services ayant recueilli les informations demandées.
Ce droit d'accès peut s'exercer auprès du responsable du service : - par courrier électronique auprès de webmestre@villers-les-nancy.fr - par courrier postal en écrivant à l'adresse suivante : Mairie de Villers-lès-Nancy Boulevard des Aiguillettes BP 80028 -54601 VILLERS-LES-NANCY CEDEX
Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques
|